Présentation de la marque LES VIGNOBLES DU RIVESALTAIS
Déposée le 6 mai 1996 par la société LES VIGNOBLES DU RIVESALTAIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES VIGNOBLES DU RIVESALTAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-24 du 14 juin 1996.
Le déposant est la société LES VIGNOBLES DU RIVESALTAIS domicilié(e) 153 ROUTE DEPARTEMENTALE 900 - 66600 - RIVESALTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 743 303 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cave Arnaud de villeneuve, Mme RAMON NADEGE domicilié(e) 153 ROUTE DEPARTEMENTALE 900 - 66600 - RIVESALTES - France.
La marque LES VIGNOBLES DU RIVESALTAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96624620.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES VIGNOBLES DU RIVESALTAIS, SCV - 153 ROUTE DEPARTEMENTALE 900 - 66600 - RIVESALTES - France - SIREN 389743303
Cave Arnaud de villeneuve, Mme RAMON NADEGE - 153 ROUTE DEPARTEMENTALE 900 - 66600 - RIVESALTES - France
Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2007-27
Renouvellement sans limitation le 24 avril 2006 n°2313255 - Publication au BOPI 2006-04-24
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2007-20
Inscription le 16 juin 1998 - Rejet partiel n°256484 - Publication au BOPI 1998-06-16
Publication - Publication le 14 juin 1996 au BOPI 1996-24
Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2016 n°2628643 - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2016-09-26
Emballages à savoir, papiers, cartons, matières plastiques et produits en ces matières pour l'emballage (non compris dans d'autres classes), films plastiques, vins et spiritueux, boissons non alcooliques, récipients alimentaires (ni en métaux précieux, ni en plaqué), étiquettes non en tissu, contre étiquettes non en tissu
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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